Actualité Réglementation BTP

À la une

Le gouvernement envisage de reconduire les aides GNR pour les entreprises de BTP

Réglementation : Immeubles/ Bois/ Grand Paris/ Géomètres-experts...

Ventes d'immeubles à construire ou à rénover/ Méthode de calcul du volume de bois dans certaines constructions/ Grand Paris/ Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, ...

28/09/2010
Réglementation : Effluents liquides et gazeux/ EPI/ Installations électriques...

Rejets dans l'environnement des effluents liquides de Flamanville/Liaison ferroviaire à grande vitesse «Sud Europe Atlantique»/ Protection individuelle/ Installations électriques

23/09/2010
Réglementation : Locaux d'habitation/ Logement social

Prix de base au mètre carré des locaux d'habitation/ Demande de logement locatif social

20/09/2010
Règlementation : Euro Disneyland/ Electricité, Gaz

Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland/ Service public de l'électricité, du gaz, et entreprises électriques et gazières

15/09/2010
Règlementation : Chaudière

Présence de chaudières dans les installations de combustion

14/09/2010
Réglementation : Catastrophe naturelle/ Production d'électricité

Etat de catastrophe naturelle/ Installation de production électrique

09/09/2010
Réglementation : Rénovation thermique/ Electricité et gaz naturel

Rénovation thermique des logements privés/ Transport et distribution d'électricité et de gaz naturel

07/09/2010
Réglementation : Autoroute, Rénovation urbaine, Bois…

Autoroute A 86 Ouest/ Autoroute A 65/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Industrie des panneaux à base de bois/ Bâtiment et travaux publics/ Habitat social/ Convention collective ...

05/09/2010
Réglementation : Electricité, HLM, Logements, Prêts...

Comptage sur les réseaux publics d'électricité/ Convention collective nationale des conseils d'architecture/ Sociétés anonymes et fondations d'HLM/ Acquisition ou construction de logements en ...

01/09/2010
Réglementation : Electricité, Bâti, Ciment...

Achat d'électricité produite par l'énergie radiative du soleil/ Diagnostic technique du bâti/ Ouvrages d'énergie électrique/ Réglementation thermique/ Exploitation d'une installation de ...

31/08/2010
Réglementation

Qualité de l'air/ Installation intérieure de gaz/ Financement des formations dans le secteur du bâtiment et des TP/ Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment/ Index national ...

30/08/2010
Règlementation

Convention collective nationale des entreprises d'architecture/ Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques

28/07/2010
Règlementation

Modification des plafonds des montants du Pass-foncier

27/07/2010
Règlementation

Qualité de l'air/ Convention collective nationale des ouvriers du Bâtiment

26/07/2010
Règlementation

Réseaux publics d'électricité en HTA et HTB/ Achat d'électricité/ Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois/ Convention collective nationale des entreprises ...

25/07/2010
Règlementation

Société du Grand Paris/ Convention collective nationale des ouvriers du Bâtiment

22/07/2010
Règlementation

Investissement immobilier locatif/ Mission «aménagement des territoires, ville, logement»/ Convention collective nationale des personnels des centres pour la protection de l'habitat/ Convention ...

21/07/2010